Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Led Force System
Numéro de dépôt :
3609368
Date de dépôt :
04/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Led Force System
Déposée le 4 novembre 2008 par frederic le boterve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Led Force System »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
frederic le boterve a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505535 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03